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Non. Qui applique la marge ne déduit rien à l'achat — c'est l'échange.
Non. Le régime de la marge échange deux choses : vous ne facturez pas de TVA sur le prix de vente complet et, en contrepartie, vous ne déduisez rien à l'achat. Si vous avez reçu une facture avec TVA déductible, en Belgique, aux Pays-Bas et en France, la pièce sort du régime de la marge et se vend sous le régime normal. Au Royaume-Uni, les objets d'art, antiquités et objets de collection que vous avez importés vous-même, et l'art acheté à l'auteur, peuvent tout de même passer sous la marge après une option écrite auprès du HMRC (SI 1995/1268 art. 12).
L'échange du régime de la marge
À la vente
Pas de TVA sur le prix completÀ l'achat
Rien à déduireC'est la contrepartie.Une facture avec TVA déductible ? La pièce sort alors du régime de la marge.
Ce n'est donc pas un choix que l'on peut retourner pièce par pièce. Un bien dont vous avez déduit la TVA ne peut plus être revendu sous la marge par la suite. C'est le faux pas classique après un achat avec autoliquidation dans un autre pays de l'UE : cette TVA était déductible, donc la pièce est devenue un bien ordinaire.
En pratique, cela veut dire qu'à chaque achat vous devez retenir une chose : y avait-il de la TVA, et l'avez-vous déduite. Ce seul champ décide de la manière dont vous pourrez vendre la pièce des mois plus tard.
Le faux pas classique
Achat
AutoliquidationDans un autre pays de l'UE.Déclaration
TVA déduiteCette TVA était déductible.Vente
Régime normalPlus possible sous la marge.À chaque achat, notez : y avait-il de la TVA, et l'avez-vous déduite ?
Oui, les deux peuvent coexister dans un même commerce. Le régime tient à la pièce, pas à l'entreprise : ce que vous avez acheté à un particulier peut passer sous la marge, ce que vous avez acheté avec TVA déductible non. Vous pouvez aussi vendre volontairement un bien sous marge au régime normal. L'inverse n'est pas possible en Belgique, aux Pays-Bas et en France ; au Royaume-Uni, les objets d'art, antiquités et objets de collection que vous avez importés vous-même, et l'art acheté à l'auteur, peuvent tout de même passer sous la marge après une option écrite auprès du HMRC (SI 1995/1268 art. 12).
Oui. Un antiquaire peut appliquer le régime de la marge aux pièces achetées à quelqu'un qui ne pouvait pas facturer de TVA : entre autres un particulier, un non-assujetti, ou un confrère qui a lui-même vendu sous la marge. Vous payez alors la TVA sur votre marge bénéficiaire et non sur le prix de vente complet. Sur une pièce achetée avec TVA déductible, c'est exclu en Belgique, aux Pays-Bas et en France.
Vintro Pro retient par pièce ce que vous avez payé, quand, et d’où elle vient. Votre liste de stock et votre TVA sur la marge se construisent pendant que vous travaillez.
30 jours gratuits, sans numéro de carte.