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Oui — mais pas parce que vous vendez de l'antiquité. C'est l'achat qui décide, pas le métier.
Oui. Un antiquaire peut appliquer le régime de la marge aux pièces achetées à quelqu'un qui ne pouvait pas facturer de TVA : entre autres un particulier, un non-assujetti, ou un confrère qui a lui-même vendu sous la marge. Vous payez alors la TVA sur votre marge bénéficiaire et non sur le prix de vente complet. Sur une pièce achetée avec TVA déductible, c'est exclu en Belgique, aux Pays-Bas et en France.
À qui avez-vous acheté la pièce ?
La marge est permise
La marge est exclue
Sous la marge, vous payez la TVA sur votre marge bénéficiaire, pas sur le prix de vente complet.
L'erreur la plus fréquente : croire que le régime tient au métier. Il tient à la pièce. Deux armoires côte à côte dans le même commerce peuvent suivre chacune leur régime — l'une achetée à un particulier lors d'une vente de succession, l'autre avec une facture portant TVA d'un confrère qui n'a pas vendu sous la marge.
Ce que vous devez donc pouvoir montrer par pièce, ce n'est pas votre code d'activité mais votre achat : à qui, quand, pour combien, et s'il y avait de la TVA dessus. Selon le SPF Finances, sans preuve du prix d'achat, la marge ne peut pas être établie, et c'est le prix de vente complet qui est taxé.
Deux armoires dans le même commerce
Armoire 1
Régime de la margeAchetée à un particulier lors d'une vente de succession.Armoire 2
Régime normalFacture avec TVA d'un confrère qui n'a pas vendu sous la marge.Par pièce, vous montrez votre achat : à qui, quand, pour combien, et s'il y avait de la TVA dessus.
À un particulier, à un non-assujetti, à un assujetti qui a livré le bien en exonération faute de droit à déduction, à une petite entreprise sous le régime de la franchise qui vend un bien d'investissement, ou à un autre marchand qui a lui-même vendu la pièce sous le régime de la marge. Dans les cinq cas, une même caractéristique : aucune TVA déductible ne figurait sur votre achat (directive TVA, article 314).
En Belgique le taux normal de 21 %, et c'est là que ça dérape souvent : la marge est un montant TVA comprise. Vous calculez marge × 21/121, pas marge × 21 %. Sur une marge de 100 euros cela fait 17,36 euros, pas 21 euros. Aux Pays-Bas le taux est aussi de 21 %, en France de 20 %, et au Royaume-Uni HMRC parle lui-même d'un sixième de la marge.
Vintro Pro retient par pièce ce que vous avez payé, quand, et d’où elle vient. Votre liste de stock et votre TVA sur la marge se construisent pendant que vous travaillez.
30 jours gratuits, sans numéro de carte.