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Le taux de votre pays, mais sur un montant qui contient déjà la TVA.
En Belgique le taux normal de 21 %, et c'est là que ça dérape souvent : la marge est un montant TVA comprise. Vous calculez marge × 21/121, pas marge × 21 %. Sur une marge de 100 euros cela fait 17,36 euros, pas 21 euros. Aux Pays-Bas le taux est aussi de 21 %, en France de 20 %, et au Royaume-Uni HMRC parle lui-même d'un sixième de la marge.
100 € de marge : la TVA est dedans
Marge × 21 % — faux21,00 €
Marge × 21/121 — juste17,36 €
Aux Pays-Bas aussi 21 %. En France 20 % et au Royaume-Uni un sixième : là, c’est 16,67 €.
Si la TVA est comprise dans la marge, c'est parce que votre client paie un seul prix et qu'aucune TVA ne figure séparément sur votre facture. Ce qui reste entre l'achat et la vente n'est donc pas du bénéfice pur : de la taxe s'y cache. En ajoutant 21 % par-dessus, vous versez trop — et l'erreur n'apparaît qu'à la déclaration.
Deux pays arrivent au même montant, deux à un autre. C'est dangereux pour qui vend dans plusieurs pays : la même marge donne un versement différent.
marge × 21/121
même taux normal qu'en Belgique
marge × 20/120, CGI art. 278
HMRC parle lui-même d'un sixième de la marge
En Belgique, la marge bénéficiaire s'apprécie par période de déclaration : vous additionnez tous les achats et toutes les ventes de la période, et vous prenez la différence ensuite. C'est la globalisation. En France, la règle légale de base est par pièce, mais la globalisation est permise, sans option préalable ; au Royaume-Uni, le Margin Scheme est par pièce et le Global Accounting par période.
Oui. Un antiquaire peut appliquer le régime de la marge aux pièces achetées à quelqu'un qui ne pouvait pas facturer de TVA : entre autres un particulier, un non-assujetti, ou un confrère qui a lui-même vendu sous la marge. Vous payez alors la TVA sur votre marge bénéficiaire et non sur le prix de vente complet. Sur une pièce achetée avec TVA déductible, c'est exclu en Belgique, aux Pays-Bas et en France.
Vintro Pro retient par pièce ce que vous avez payé, quand, et d’où elle vient. Votre liste de stock et votre TVA sur la marge se construisent pendant que vous travaillez.
30 jours gratuits, sans numéro de carte.