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Dans le même commerce, oui. Sur la même pièce, non.
Oui, les deux peuvent coexister dans un même commerce. Le régime tient à la pièce, pas à l'entreprise : ce que vous avez acheté à un particulier peut passer sous la marge, ce que vous avez acheté avec TVA déductible non. Vous pouvez aussi vendre volontairement un bien sous marge au régime normal — l'inverse n'est pas possible.
Vous aurez donc deux types de ventes côte à côte dans votre comptabilité, avec une mention de facture différente et une place différente dans la déclaration. Qui les mélange s'en aperçoit en général quand le comptable ne retrouve plus la concordance.
Le remède pratique est un champ par pièce, rempli le jour de l'achat : sous marge ou non. Reconstituer après coup réussit rarement avec des pièces uniques.
Source : AR n° 53 du 23 décembre 1994 et article 58 §4 du Code de la TVA, commentés par le SPF Finances. Vérifié le 30 août 2026.
Ceci est une explication, pas un conseil fiscal ou juridique. Soumettez votre situation à votre comptable.
Non. Le régime de la marge échange deux choses : vous ne facturez pas de TVA sur le prix de vente complet et, en contrepartie, vous ne déduisez rien à l'achat. Si vous avez reçu une facture avec TVA déductible, la pièce sort de toute façon du régime de la marge et se vend sous le régime normal.
Aucun montant de TVA séparé — c'est la marque d'une facture sous marge — et un renvoi au régime particulier des biens d'occasion, avec la mention que la TVA n'est pas déductible. Votre client voit donc un seul prix total. Vérifiez quelle formulation exacte est obligatoire dans votre pays.
Vintro Pro retient par pièce ce que vous avez payé, quand, et d’où elle vient. Votre liste de stock et votre TVA sur la marge se construisent pendant que vous travaillez.
Gratuit jusqu’à 10 pièces, sans numéro de carte et sans date de fin.