Vintro Pro
NL · FR · EN
Vintro Pro
NL · FR · EN
Dans le même commerce, oui. Sur la même pièce, non.
Oui, les deux peuvent coexister dans un même commerce. Le régime tient à la pièce, pas à l'entreprise : ce que vous avez acheté à un particulier peut passer sous la marge, ce que vous avez acheté avec TVA déductible non. Vous pouvez aussi vendre volontairement un bien sous marge au régime normal. L'inverse n'est pas possible en Belgique, aux Pays-Bas et en France ; au Royaume-Uni, les objets d'art, antiquités et objets de collection que vous avez importés vous-même, et l'art acheté à l'auteur, peuvent tout de même passer sous la marge après une option écrite auprès du HMRC (SI 1995/1268 art. 12).
Un commerce, deux régimes
Acheté à un particulier
La marge est possibleAcheté avec TVA déductible
Régime normalPas sous la marge.Changer de régime
Notez par pièce, le jour de l'achat : sous marge ou non.
Vous aurez donc deux types de ventes côte à côte dans votre comptabilité, avec une mention de facture différente et une place différente dans la déclaration. Qui les mélange s'en aperçoit en général quand le comptable ne retrouve plus la concordance.
Le remède pratique est un champ par pièce, rempli le jour de l'achat : sous marge ou non. Reconstituer après coup réussit rarement avec des pièces uniques.
Non. Le régime de la marge échange deux choses : vous ne facturez pas de TVA sur le prix de vente complet et, en contrepartie, vous ne déduisez rien à l'achat. Si vous avez reçu une facture avec TVA déductible, en Belgique, aux Pays-Bas et en France, la pièce sort du régime de la marge et se vend sous le régime normal. Au Royaume-Uni, les objets d'art, antiquités et objets de collection que vous avez importés vous-même, et l'art acheté à l'auteur, peuvent tout de même passer sous la marge après une option écrite auprès du HMRC (SI 1995/1268 art. 12).
Aucun montant de TVA séparé — c'est la marque d'une facture sous marge — et la mention du régime. En Belgique, l'arrêté royal n° 53, article 8, la prescrit mot pour mot : « Régime particulier - Biens d'occasion », ou « - Objets d'art », ou « - Objets de collection et d'antiquité ». Votre client voit donc un seul prix total. Ajouter « TVA non déductible » est permis, mais la loi ne le demande pas. Vérifiez quelle formulation est obligatoire dans votre pays.
Vintro Pro retient par pièce ce que vous avez payé, quand, et d’où elle vient. Votre liste de stock et votre TVA sur la marge se construisent pendant que vous travaillez.
30 jours gratuits, sans numéro de carte.