En Belgique trois, et chacun fait autre chose. Sans preuve du prix d'achat, pas de marge, selon le SPF Finances.
En Belgique : un registre d'achats reprenant chaque bien que vous voulez vendre sous la marge, un registre de ventes pour ce qui sort, et un registre de comparaison qui relie l'achat et la vente. Ensemble, ils permettent d'établir la marge bénéficiaire — précisément le montant sur lequel vous payez la TVA. Selon le SPF Finances, sans preuve du prix d'achat, la marge ne peut pas être établie, et c'est le prix de vente complet qui est taxé.
Trois registres, une marge
Registre 1
AchatsChaque bien que vous voulez vendre sous la marge.Registre 2
VentesCe qui sort.Registre 3
ComparaisonRelie l’achat et la vente : la marge.C’est sur cette marge que vous payez la TVA. Sans preuve du prix d’achat, elle ne peut pas être établie, selon le SPF.
Ces registres ne figurent pas dans l'AR n° 53 lui-même. Cet arrêté dit seulement que vous dressez chaque année un inventaire (article 3), que vous tenez vos ventes sous marge à part dans votre comptabilité (article 7) et que vous les inscrivez à part dans votre journal des recettes (article 9). Les registres viennent des règles administratives que le SPF Finances fixe sur la base de l'article 10.
La tenue doit permettre le contrôle des biens et se raccorder à votre déclaration périodique. Le troisième registre est celui qui prend le plus de temps à la main, et l'endroit où un tableur lâche en premier.
Si le régime de la marge tombe, vous payez la TVA sur le prix de vente complet et non sur votre marge. Sur une armoire vendue 600 euros et achetée 200, c'est la différence entre 69,42 euros et 104,13 euros de TVA.
Une armoire achetée 200 €, vendue 600 €
TVA sur votre marge69,42 €
Régime de la marge perdu : TVA sur le prix complet104,13 €
La différence : 34,71 €.
Un numéro propre, la date d'achat, le prix d'achat, l'identité du vendeur, une description de la pièce, puis la date et le prix de vente. C'est le noyau que l'on retrouve dans les quatre pays. Chaque pays y ajoute le sien : le Royaume-Uni veut achat et vente sur la même ligne, la France veut le mode de paiement.
En France, dix ans en pratique : factures et registre électronique dix ans, livre de police papier cinq ans après sa clôture. En Belgique sept ans pour votre administration TVA — ramené de dix à sept ans par la loi du 18 décembre 2025. Aux Pays-Bas sept ans, et au Royaume-Uni six ans (VATA 1994 Sch. 11 para 6(3)). Pour une pièce qui reste plus longtemps en stock, le HMRC conseille de garder les pièces d'achat jusqu'à la vente : sans elles, pas de marge.
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