Questions fréquentes · Registres, factures et conservation

Que faut-il indiquer par pièce dans la liste de stock ?

Mettez les quatre pays côte à côte et il reste un noyau dur.

Un numéro propre, la date d'achat, le prix d'achat, l'identité du vendeur, une description de la pièce, puis la date et le prix de vente. C'est le noyau que l'on retrouve dans les quatre pays. Chaque pays y ajoute le sien : le Royaume-Uni veut achat et vente sur la même ligne, la France veut le mode de paiement.

Actif dans deux des quatre pays, tenez d'emblée la version la plus stricte. Ajouter des données à une pièce déjà vendue est impossible — et pour une pièce unique, il n'existe pas de second exemplaire dont la déduire.

Le plus frappant dans la liste britannique, c'est la forme : HMRC demande l'achat et la vente sur la même ligne, marge et TVA due comprises. C'est exactement ce que le registre de comparaison belge fait à la main.

Ce que chaque pays ajoute au noyau

Belgique Trois registres

achats, ventes, et un registre de comparaison qui relie les deux

Pays-Bas Opkopersregister

date, description, prix de revient — et les données d'un vendeur particulier

France Livre de police

nature, caractéristiques, origine, mode de paiement, nom et adresse du vendeur

Royaume-Uni Tout sur une ligne

numéro de stock, achat et vente, la marge et la TVA — un sixième

Sources, chacune vérifiée le 30 août 2026 : AR n° 53 du 23 décembre 1994 (Belgique), le Digitaal Opkopersregister du gouvernement néerlandais, le registre d'objets mobiliers sur service-public.gouv.fr (France) et gov.uk, VAT margin schemes — Keeping records (Royaume-Uni). Attention : la VAT Notice 718 est encore abondamment citée en ligne, mais elle a été retirée par HMRC.

D’où vient cette réponse

Sources, chacune vérifiée le 30 août 2026 : AR n° 53 du 23 décembre 1994 (Belgique), le Digitaal Opkopersregister du gouvernement néerlandais, le registre d'objets mobiliers sur service-public.gouv.fr (France) et gov.uk, VAT margin schemes — Keeping records (Royaume-Uni). Attention : la VAT Notice 718 est encore abondamment citée en ligne, mais elle a été retirée par HMRC.

Ceci est une explication, pas un conseil fiscal ou juridique. Soumettez votre situation à votre comptable.

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Faut-il un numéro d'article par pièce ?

Oui, et il n'a rien à signifier. Pour des séries, un numéro d'article doit avoir un sens, puisqu'il désigne un type. Pour des pièces uniques, il désigne exactement cette pièce : une série croissante suffit. Ce qui compte : que le même numéro figure sur l'étiquette, dans votre liste et avec votre photo.

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Faut-il s'enregistrer comme revendeur de biens d'occasion ?

Aux Pays-Bas, quiconque commerce à titre professionnel en biens d'occasion doit s'enregistrer et tenir un opkopersregister — aujourd'hui numérique, le DOR. En France, c'est le registre d'objets mobiliers, dit livre de police. Aucun des deux ne concerne la TVA : ils visent le recel. En Belgique, cela passe par les registres TVA du régime de la marge.

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Chaque pièce avec son prix d’achat, sa photo et son origine

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