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Mettez les quatre pays côte à côte et il reste un noyau dur.
Un numéro propre, la date d'achat, le prix d'achat, l'identité du vendeur, une description de la pièce, puis la date et le prix de vente. C'est le noyau que l'on retrouve dans les quatre pays. Chaque pays y ajoute le sien : le Royaume-Uni veut achat et vente sur la même ligne, la France veut le mode de paiement.
Par pièce : le noyau, et ce qui s’y ajoute
Dans les quatre pays
Le noyauRoyaume-Uni
Achat et vente sur la même ligneMarge et TVA due comprises.France
Le mode de paiementEn plus du noyau.En pointillé : à remplir plus tard, lors de la vente. Actif dans deux pays ? Tenez d’emblée la version la plus stricte.
Actif dans deux des quatre pays, tenez d'emblée la version la plus stricte. Ajouter des données à une pièce déjà vendue est impossible — et pour une pièce unique, il n'existe pas de second exemplaire dont la déduire.
Le plus frappant dans la liste britannique, c'est la forme : HMRC demande l'achat et la vente sur la même ligne, marge et TVA due comprises. C'est exactement ce que le registre de comparaison belge fait à la main.
achats, ventes, et un registre de comparaison qui relie les deux
Pour la TVA : une comptabilité qui relie achat et vente pièce par pièce, plus une déclaration d'achat dès 500 € par achat (UB OB art. 31 al. 5 et 4a). En plus, hors TVA : l'opkopersregister (art. 437 Sr).
nature, caractéristiques, origine, mode de paiement, nom et adresse du vendeur, et nature, numéro, date et autorité de délivrance de sa pièce d'identité
numéro de stock, achat et vente, la marge et la TVA — un sixième
Oui, et il n'a rien à signifier. Pour des séries, un numéro d'article doit avoir un sens, puisqu'il désigne un type. Pour des pièces uniques, il désigne exactement cette pièce : une série croissante suffit. Ce qui compte : que le même numéro figure sur l'étiquette, dans votre liste et avec votre photo.
Aux Pays-Bas, quiconque commerce à titre professionnel en biens usagés doit tenir un opkopersregister, visé par le bourgmestre ; beaucoup de communes désignent pour cela le DOR numérique. Une inscription éventuelle comme revendeur relève du règlement communal (APV). En France, vous devez faire une déclaration préalable à la préfecture (art. R321-1 du Code pénal) et tenir en plus le registre d'objets mobiliers, dit livre de police. Aucun des deux ne concerne la TVA : ils visent le recel. En Belgique, cela passe par les registres TVA du régime de la marge.
Vintro Pro retient par pièce ce que vous avez payé, quand, et d’où elle vient. Votre liste de stock et votre TVA sur la marge se construisent pendant que vous travaillez.
30 jours gratuits, sans numéro de carte.