Vintro Pro
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Presque jamais. Il ne se combine pas avec le régime de la marge. Et il taxe le prix de vente entier, y compris ce que vous avez payé pour la pièce.
Rédigé par Griet Coussement, fondatrice de Vintro Pro et de Vintiques Export
Quel droit ? Le Royaume-Uni uniquement. Le Flat Rate Scheme est un régime britannique du HMRC. Il n'existe pas en Belgique, aux Pays-Bas ni en France.
Un comptable ou un site vous conseille le Flat Rate Scheme : « plus simple, moins de TVA ». Pour un commerce d'occasion, c'est presque toujours faux.
Avec le Flat Rate Scheme, vous versez au HMRC un pourcentage fixe de votre chiffre d'affaires, au lieu de la différence entre la TVA facturée et la TVA payée. Il faut en faire la demande. Il vise les petites entreprises : jusqu'à 150 000 £ de chiffre d'affaires par an, hors TVA.
Toute la différence est là. Une chaise, de deux façons.
Achetée 600 £, vendue 1 000 £
Régime de la marge
TVA = 1/6 de 400 £ = 66,67 £
Flat Rate Scheme
TVA = 7,5 % de 1 000 £ = 75,00 £
vous payez la TVA sur cette partpas sur celle-ci
Le HMRC le dit lui-même : le Flat Rate Scheme est « of limited value » si vous vendez beaucoup de biens d'occasion, parce qu'il taxe le prix de vente entier et non la marge (VAT Notice 733, §2.7).
Quatre pièces, chacune vendue 1 000 £ à un particulier. Pour le Flat Rate Scheme, nous prenons 7,5 %, le pourcentage de « Retailing not listed elsewhere ».
| Prix d'achat | Régime de la marge | Flat Rate 7,5 % | Le moins cher |
|---|---|---|---|
| 300 £ | 116,67 £ | 75,00 £ | flat rate, 41,67 £ |
| 600 £ | 66,67 £ | 75,00 £ | marge, 8,33 £ |
| 900 £ | 16,67 £ | 75,00 £ | marge, 58,33 £ |
| 1 100 £ (perte) | 0,00 £ | 75,00 £ | marge, 75,00 £ |
Le seuil. Si une pièce vous coûte plus de 55 % de son prix de vente, le régime de la marge coûte moins. La première année d'immatriculation, avec 1 point de réduction (6,5 %), le seuil passe à 61 %.
Si vous achetez très bas, comme lors d'un vide-maison, le flat rate peut sembler moins cher sur le papier. Lisez alors les trois points ci-dessous avant de décider.
En livres et selon les règles britanniques. Prenez une pièce ordinaire de votre boutique.
| TVA sous le régime de la marge | £0,00 |
| TVA sous le Flat Rate Scheme | £0,00 |
| Différence | £0,00 |
Vous choisissez pour toute votre entreprise, pas pièce par pièce : calculez avec une pièce ordinaire, pas avec votre meilleure affaire. Le pourcentage de votre secteur figure sur gov.uk. C'est un outil, pas une déclaration.
TVA sur ce que vous avez payéLe régime de la marge ne taxe que votre bénéfice sur la pièce. Le flat rate taxe le prix entier, y compris la part versée au précédent propriétaire.
De la TVA même à perteSi vous vendez sous votre prix d'achat, la TVA sur la marge est nulle. Sous le flat rate, vous payez quand même le pourcentage sur le prix de vente.
Pas de TVA récupérée sur vos fraisSous le flat rate, vous ne récupérez pas la TVA sur vos achats, sauf sur certains investissements de plus de 2 000 £. Votre camionnette, vos outils et vos emballages vous coûtent alors 20 % de plus.
Le Flat Rate Scheme n'y existe pas. Pour l'occasion, vous suivez le régime de la marge du pays.
Régime britannique. Pour l'occasion : le régime belge de la marge.
Régime britannique. Pour l'occasion : le régime néerlandais de la marge.
Régime britannique. Pour l'occasion : le régime français de la marge.
% fixe de tout le chiffre d'affaires ; 7,5 % dans le commerce de détail
Non. Le HMRC l'écrit dans la VAT Notice 733 : le Flat Rate Scheme ne peut pas être utilisé avec le régime de la marge pour les biens d'occasion ni avec le régime des ventes aux enchères (§2.7). Qui utilise le régime de la marge ne peut pas y adhérer (§3.6).
Rarement. Vous payez un pourcentage du prix de vente entier, y compris ce que vous avez payé pour la pièce. À 7,5 %, le régime de la marge coûte moins dès qu'une pièce vous coûte plus de 55 % du prix de vente. En cas de perte, et si vous avez des frais avec TVA, la marge gagne encore plus.
Il dépend de votre secteur. « Retailing not listed elsewhere » est à 7,5 %. La première année d'immatriculation à la TVA, vous avez 1 point de réduction. Le pourcentage s'applique au chiffre d'affaires TVA comprise.
Non. Le Flat Rate Scheme est un régime britannique du HMRC, valable uniquement au Royaume-Uni. En Belgique, aux Pays-Bas et en France, l'occasion suit le régime de la marge du pays.
Une entreprise immatriculée à la TVA au Royaume-Uni dont le chiffre d'affaires taxable attendu est de 150 000 £ ou moins par an, hors TVA. Au-delà de 230 000 £ de revenus sur un an, il faut en sortir. Et vous ne pouvez pas utiliser le régime de la marge.
Sources — HMRC, VAT Notice 733 Flat Rate Scheme for small businesses, §2.1, §2.7, §3.1, §3.5, §3.6, §4.7 et §6.2 (dernière mise à jour le 18 décembre 2025) ; gov.uk, VAT Flat Rate Scheme : Who can join et How much you pay (tableau des pourcentages, « Retailing not listed elsewhere » 7,5 %). Vérifié sur gov.uk le 6 novembre 2026. Ceci est une explication, pas un conseil fiscal.
Vintro Pro suit le prix d'achat, le prix de vente et la marge de chaque pièce. Prêt pour votre comptable.