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Seulement pour les œuvres d'art, les antiquités de plus de cent ans et les objets de collection. Et seulement s'il est immatriculé à la TVA et a notifié ce choix au HMRC. S'il n'est pas immatriculé, il n'a pas besoin du régime de la marge.
Quel droit ? Pour votre acheteur, ce sont les règles britanniques, car il importe la pièce au Royaume-Uni. Votre acheteur est dans un autre pays ? Choisissez-le ci-dessous.
Vous êtes vous-même l’acheteur et vous achetez au Royaume-Uni ? Lisez Acheter des pièces au Royaume-Uni après le Brexit.
Votre facture est à 0 % de TVA. Pour votre acheteur, ce n'est pas ce qui compte : il paie la TVA à l'importation.
Vous vendez une pièce à un marchand au Royaume-Uni, un sole trader qui tient sa propre affaire. Comme la pièce quitte l'Union européenne, vous facturez sans TVA. Reste la question : peut-il la revendre là-bas sous le régime de la marge, comme vous le faites ici ?
La réponse dépend de deux choses : le type de pièce, et s'il est immatriculé à la TVA.
Il y a trois moments, et chacun a ses propres règles.
De votre boutique à son client
Vous vendez
0 % de TVA L'exportation hors UE est exonérée, si vous pouvez prouver la sortie.Il importe
20 % ou 5 % TVA britannique à l'import sur la valeur plus le transport.Il revend
marge, plein tarif ou rien Selon le type de pièce et son immatriculation.Votre 0 % ne décide rien de sa revente. C'est l'importation qui décide.
Votre côté. Une livraison qui quitte l'Union européenne est exonérée, même pour un bien sous le régime de la marge : l'exportation passe avant la marge. La base commune à la France, à la Belgique et aux Pays-Bas est la directive 2006/112, article 146. Sans preuve d'exportation, la vente reste taxable. Le détail est ici.
Son côté. Dans cet article, votre acheteur est lui-même l'importateur. Il paie la TVA britannique à l'importation, à la frontière ou via son transporteur. Et c'est là que se trouve la réponse : au Royaume-Uni, un marchand ne peut revendre sous la marge une pièce qu'il importe lui-même que s'il s'agit d'une œuvre d'art, d'une antiquité ou d'un objet de collection.
Cette distinction décide de tout. Une chaise des années soixante est du vintage, mais pour la TVA britannique c'est un bien d'occasion ordinaire. Une antiquité n'en est une que si elle a plus de cent ans.
Donnez à votre acheteur de quoi prouver l'âge : une facture d'achat, une expertise ou un certificat d'ancienneté joint à l'envoi. Sans preuve, c'est 20 %.
Vous vendez une pièce à votre acheteur britannique pour 1 000 £, sans TVA. Il la revend dans sa boutique pour 1 600 £ à un particulier. Nous laissons de côté le transport et les droits de douane pour garder un calcul simple.
| Situation | TVA à l'import | Récupérée ? | TVA à la revente | Il lui reste |
|---|---|---|---|---|
| Antiquité, immatriculé, régime de la marge | 50 £ | non | 91,67 £ | 458,33 £ |
| Antiquité, immatriculé, régime normal | 50 £ | oui | 266,67 £ | 333,33 £ |
| Antiquité, non immatriculé | 50 £ | non | 0 £ | 550,00 £ |
| Vintage, immatriculé | 200 £ | oui | 266,67 £ | 333,33 £ |
| Vintage, non immatriculé | 200 £ | non | 0 £ | 400,00 £ |
Le calcul de la marge. Le prix d'achat est de 1 000 £ plus 50 £ de TVA à l'import : 1 050 £. La marge est de 1 600 £ moins 1 050 £ : 550 £. Elle contient 20 % de TVA, soit 1/6 de la marge : 91,67 £.
Le régime normal. Il récupère les 50 £, mais reverse 1/6 des 1 600 £ : 266,67 £. Pour l'antiquité, le régime de la marge lui fait gagner 125 £ ici.
Non immatriculé ? La TVA à l'import est alors un simple coût, et il ne facture rien à la revente. Il lui reste 550 £ sur l'antiquité, 400 £ sur le vintage.
En livres sterling, selon les règles britanniques. Le calculateur démarre avec l'exemple ci-dessus.
| TVA britannique à l'import | £0,00 |
| Dont il récupère | £0,00 |
| TVA sur sa revente | £0,00 |
Le calculateur ignore les droits de douane. S'il y en a pour votre code marchandise, ils s'ajoutent à la valeur sur laquelle la TVA à l'import est calculée. C'est un outil, pas une déclaration.
C'est alors simple. Une entreprise britannique ne doit s'immatriculer que si son chiffre d'affaires taxable des douze derniers mois dépasse 90 000 £. En dessous, il ne facture pas de TVA, et le régime de la marge ne joue aucun rôle pour lui.
La TVA à l'import, il la paie quand même. Il ne la récupère pas : seule une entreprise immatriculée peut déduire la TVA à l'importation. Il l'intègre donc dans son prix de vente, comme le transport.
Non immatriculé : 5 % ou 20 % à la frontière, puis plus jamais de TVA sur cette pièce.
S'il dépasse 90 000 £, il doit s'immatriculer. À partir de là, le reste de cette page s'applique.
Pour les pièces qu'il importe lui-même, le régime de la marge est au Royaume-Uni une option, pas un automatisme. Il doit la notifier par écrit au HMRC.
S'il ne notifie rien, il revend ses antiquités importées sous le régime normal : TVA à l'import récupérée, TVA sur le prix total.
La réponse change. Le Royaume-Uni est le seul des quatre pays où un marchand peut encore revendre sous la marge une antiquité qu'il a importée lui-même. Dans l'Union européenne, un taux réduit à l'importation exclut le régime de la marge, et les antiquités y sont toujours importées à taux réduit.
import à 6 %, déductible ; revente à 6 % sur le prix total
import à 9 % ; revente sous le régime normal
import à 5,5 % ; les biens importés jamais sous la marge
import à 5 % net ; ces 5 % entrent dans le prix d'achat
L'option pour les œuvres d'art et antiquités importées soi-même (article 297 B du CGI) n'existe plus depuis le 1er janvier 2025. Le BOFiP le dit sans détour : « Ne peuvent jamais être soumises au régime de la marge les reventes de biens qui ont […] été importés. » L'importation d'œuvres d'art, d'objets de collection et d'antiquités se fait au taux de 5,5 %.
BOI-TVA-SECT-90-20-20-20250514, § 90 et § 370 ; BOI-TVA-SECT-90-40-20250514, § 20.
Depuis le 31 décembre 2025, le régime de la marge ne s'applique plus à une pièce importée à taux réduit. Les antiquités, l'art et les objets de collection sont importés à 6 %, donc la marge leur est fermée. Le marchand déduit les 6 % et revend à 6 % sur le prix total.
La même pièce en euros : import à 1 000 €, donc 60 € de TVA à l'import, récupérés. Vente à 1 600 €, dont 6/106 de TVA : 90,57 €. Il reste 509,43 €. Une pièce vintage s'importe à 21 % et se revend à 21 % : il reste alors 322,31 €.
Loi du 19 décembre 2025 (Moniteur belge du 31 décembre 2025), circulaire 2026/C/14 ; tableau A, rubrique XXI de l'AR n° 20. Plus sur l'importation depuis le Royaume-Uni.
Depuis le 1er janvier 2025, un revendeur ne peut opter pour la marge sur les pièces qu'il importe lui-même que si le taux réduit ne s'est pas appliqué à l'importation. Les œuvres d'art, objets de collection et antiquités sont importés à 9 %. La marge est donc fermée : il revend sous le régime normal et déduit la TVA à l'import.
Wet OB 1968, art. 28c, alinéa 1, et tableau I, partie a, poste 29a (wetten.overheid.nl, version en vigueur depuis le 1er janvier 2026).
C'est le reste de cette page : la marge est possible pour l'art, les antiquités de plus de cent ans et les objets de collection, après notification écrite au HMRC. Les 5 % de TVA à l'import entrent dans le prix d'achat. Pour le régime britannique lui-même, lisez le régime de la marge au Royaume-Uni.
« Votre facture était sans TVA, donc il peut passer sous la marge »Votre 0 % est une exonération à l'exportation. Pour lui, c'est l'importation qui compte, et là il paie la TVA.
Prendre du vintage pour une antiquitéUne pièce des années soixante n'est pas une antiquité. Sous cent ans, c'est 20 % à l'import, et pas de marge.
Revendre sous la marge sans notificationPour une antiquité importée lui-même, il doit d'abord opter par écrit auprès du HMRC.
Déduire les 5 % et appliquer aussi la margeC'est l'un ou l'autre. Sous la marge, la TVA à l'import est dans le prix d'achat et il ne la récupère pas.
Seulement s'il s'agit d'une œuvre d'art, d'une antiquité de plus de cent ans ou d'un objet de collection, s'il est immatriculé à la TVA et s'il a notifié par écrit au HMRC l'option pour la marge sur les pièces importées. Pour les biens d'occasion ordinaires, ce n'est pas possible.
Il paie la TVA à l'import, ne la récupère pas et ne facture pas de TVA à la revente. Il n'a donc pas besoin du régime de la marge. L'immatriculation n'est obligatoire qu'au-delà de 90 000 £ de chiffre d'affaires sur douze mois.
5 % net. Pour l'art, les antiquités de plus de cent ans et les objets de collection, seuls 25 % de la valeur comptent à l'import, au taux de 20 %. Pour les biens d'occasion ordinaires, c'est 20 % sur toute la valeur plus le transport.
Non. À l'exportation, vous facturez sans TVA, que la pièce ait été achetée sous la marge ou non. Ce que votre acheteur peut faire ensuite dépend de l'importation britannique, pas de votre régime.
Non. Depuis le 1er janvier 2025, les biens importés ne peuvent jamais être revendus sous le régime de la marge en France. L'import se fait à 5,5 %.
Sources — Royaume-Uni : VAT Act 1994, section 21 (2), (4) et (5) et section 24 (1) (c) ; The Value Added Tax (Special Provisions) Order 1995 (SI 1995/1268), art. 2 et art. 12 (3) (b), (4), (5) et (8) ; HMRC VATMARG07000 ; gov.uk, Check if you can use a VAT margin scheme if you import from, or export to, countries outside the UK ; gov.uk, seuil d'immatriculation de 90 000 £. France : BOI-TVA-SECT-90-20-20-20250514 et BOI-TVA-SECT-90-40-20250514. Belgique : Code TVA art. 58, § 4, 4° ; loi du 19 décembre 2025 ; circulaire 2026/C/14. Pays-Bas : Wet OB 1968, art. 28c et tableau I, poste 29a. UE : directive 2006/112, art. 146. Vérifié le 30 octobre 2026 sur legislation.gov.uk, gov.uk, BOFiP et wetten.overheid.nl. Ceci est une explication, pas un conseil fiscal.
Vintro Pro suit le prix d'achat, le prix de vente et la marge de chaque pièce, même quand elle part au Royaume-Uni. Prêt pour votre comptable.