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Non, aucun des quatre.
Non, aucun des quatre. Jersey et Guernesey sont des dépendances de la Couronne britannique, Gibraltar est un territoire britannique d'outre-mer et Andorre est un État à part. Aucun ne fait partie de l'UE ni de la TVA européenne. Une vente vers ces territoires est une exportation, exonérée si vous pouvez la prouver. Un achat là-bas est une importation, avec TVA à l'importation.
Aucun des quatre n'en fait partie
L'Irlande du Nord est le seul territoire britannique qui compte encore comme européen pour les biens.
Jersey et Guernesey sont même hors de la TVA britannique. HMRC le dit lui-même : les îles Anglo-Normandes ne font pas partie du Royaume-Uni pour la TVA. Pour un marchand britannique, un envoi vers Jersey est donc aussi une exportation.
Andorre est entre la France et l'Espagne, mais ne fait partie ni de l'UE ni de l'union douanière. Gibraltar ne fait partie ni de l'UE ni de la TVA européenne. L'Irlande du Nord est le seul territoire britannique qui compte encore comme européen pour les biens.
L'exonération à l'exportation vaut aussi pour un bien sous marge. Pour un achat, le régime de la marge de votre vendeur ne suit pas : voici comment cela fonctionne à l'importation. Cela vaut de la même façon en Belgique, aux Pays-Bas et en France.
Passer la frontière avec les quatre
Vente vers Jersey, Gibraltar ou Andorre
ExportationExonérée si vous pouvez prouver l'exportation, aussi pour un bien sous marge.Achat là-bas
ImportationVous payez la TVA à l'importation. Le régime de la marge de votre vendeur ne suit pas.Pareil en Belgique, aux Pays-Bas et en France. Pour un marchand britannique, un envoi vers Jersey est aussi une exportation.
Une poignée. La directive TVA ne s'applique pas aux îles Canaries, aux îles Åland et au mont Athos, ni à l'outre-mer français comme la Guadeloupe et La Réunion, ni à Campione d'Italia, Livigno, Heligoland, Büsingen, Ceuta et Melilla. Ils font partie d'un État membre, mais pour la TVA vous les traitez comme l'étranger : vendre, c'est exporter, acheter, c'est importer.
Sur la valeur en douane, majorée des droits et des frais accessoires. La valeur en douane est en règle générale la valeur d'achat avec le transport et l'assurance jusqu'à la frontière de l'UE. S'y ajoutent les éventuels droits de douane, et les frais accessoires comme le transport, l'assurance et la commission jusqu'au premier lieu de destination en Belgique (directive TVA, articles 85 et 86). Calculée sur le seul prix d'achat, votre TVA sort trop basse — et cela n'apparaît qu'au décompte de votre agent en douane.
Vintro Pro retient par pièce ce que vous avez payé, quand, et d’où elle vient. Votre liste de stock et votre TVA sur la marge se construisent pendant que vous travaillez.
30 jours gratuits, sans numéro de carte.