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Oui, c'est une catégorie à part entière — mais avec une règle plus stricte par-dessus.
Oui. Les œuvres d'art, les objets de collection et les antiquités forment, à côté des biens d'occasion ordinaires, leurs propres catégories au sein du régime de la marge. Une règle plus stricte s'applique à ces trois-là, en France et aux Pays-Bas depuis le 1er janvier 2025, en Belgique depuis le 31 décembre 2025 : achetée ou importée à taux réduit, la pièce ne peut plus être revendue sous la marge.
Quatre catégories dans le régime de la marge
Pour les biens d'occasion ordinaires — une armoire, un vélo, un manteau — rien ne change. La règle plus stricte ne touche que l'art, les objets de collection et les antiquités, et uniquement lorsqu'un taux réduit est intervenu à l'achat ou à l'importation.
La question à trancher par pièce n'est donc pas ce qu'elle est, mais à quel taux elle est entrée chez vous. Consignez-le le jour de l'achat ; c'est le seul endroit d'où cette donnée pourra encore sortir.
Depuis quand la règle plus stricte s'applique
Consignez par pièce à quel taux elle est entrée, le jour de l'achat.
Non. En France et aux Pays-Bas, plus depuis le 1er janvier 2025 ; en Belgique, plus depuis le 31 décembre 2025. Si vous avez acheté ou importé une œuvre d'art, un objet de collection ou une antiquité à taux réduit — 5,5 % en France, 9 % aux Pays-Bas, 6 % en Belgique — vous ne pouvez plus revendre cette pièce sous le régime de la marge. Vous la vendez au régime normal, en déduisant la TVA à taux réduit payée à l'achat. Pour les biens d'occasion ordinaires, rien ne change.
Les métaux précieux et les pierres précieuses sortent de la définition des biens d'occasion : des règles distinctes s'y appliquent. La directive les exclut mais laisse à chaque État membre le soin de définir ce qui entre dans cette catégorie. Une bague en or n'est donc pas la même question dans chaque pays.
Vintro Pro retient par pièce ce que vous avez payé, quand, et d’où elle vient. Votre liste de stock et votre TVA sur la marge se construisent pendant que vous travaillez.
30 jours gratuits, sans numéro de carte.