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Non. La Suisse est un pays tiers, et le Liechtenstein relève de la TVA suisse.
Non. La Suisse n'est pas membre de l'UE et ne fait pas partie de l'union douanière. Le Liechtenstein et le village allemand de Büsingen relèvent de la TVA suisse. Si vous vendez une pièce à Genève ou à Vaduz, c'est une exportation : exonérée de TVA, même sous le régime de la marge. Si vous achetez là-bas, c'est une importation : une déclaration en douane et la TVA à l'importation.
La Suisse : hors de l'UE
Le Liechtenstein et le village allemand de Büsingen relèvent de la TVA suisse.
Pour une vente, vous facturez sans TVA, à une condition : pouvoir montrer que la pièce a quitté l'UE. Gardez la preuve d'exportation avec la pièce. Sans cette preuve, la TVA reste due.
Pour un achat, le régime de la marge de votre vendeur suisse ne suit pas. Une pièce que vous importez vous-même ne relève pas d'office de votre régime de la marge : voici comment cela fonctionne pour le Royaume-Uni, et pour la Suisse c'est pareil.
Cela vaut de la même façon en Belgique, aux Pays-Bas et en France : l'exonération à l'exportation vient de la directive TVA européenne. Pour un marchand britannique, la Suisse est aussi l'étranger : le taux zéro à l'exportation s'applique.
Passer la frontière avec la Suisse
Vente à Genève ou à Vaduz
ExportationFacture sans TVA, même sous le régime de la marge. Gardez la preuve d'exportation.Achat en Suisse
ImportationDéclaration en douane et TVA à l'importation. Le régime de la marge de votre vendeur ne suit pas.Sans preuve d'exportation, la TVA reste due. Pareil en Belgique, aux Pays-Bas et en France ; un marchand britannique applique le taux zéro à l'exportation.
Sur la valeur en douane, majorée des droits et des frais accessoires. La valeur en douane est en règle générale la valeur d'achat avec le transport et l'assurance jusqu'à la frontière de l'UE. S'y ajoutent les éventuels droits de douane, et les frais accessoires comme le transport, l'assurance et la commission jusqu'au premier lieu de destination en Belgique (directive TVA, articles 85 et 86). Calculée sur le seul prix d'achat, votre TVA sort trop basse — et cela n'apparaît qu'au décompte de votre agent en douane.
Non. La Norvège fait partie de l'Espace économique européen, mais pas de l'UE. L'accord EEE ne couvre ni l'union douanière ni la fiscalité. Pour la TVA, la Norvège est donc un pays tiers. Une vente à Oslo est une exportation, exonérée de TVA. Un achat à Bergen est une importation, avec TVA à l'importation.
Vintro Pro retient par pièce ce que vous avez payé, quand, et d’où elle vient. Votre liste de stock et votre TVA sur la marge se construisent pendant que vous travaillez.
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