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Non — c'est le revers logique de la question précédente.
Non. Une vente sous marge ne figure ni en grille 46 ni au relevé intracommunautaire. Vous la déclarez comme toute autre vente sous marge, même si la pièce part chez un marchand d'un autre pays de l'UE. La grille 46 et le relevé appartiennent à la livraison intracommunautaire exonérée — et c'est précisément l'exonération que vous n'appliquez pas ici.
Une vente sous marge vers un autre pays de l'UE
C'est donc tout ou rien : soit vous vendez sous la marge et la vente reste dans votre déclaration ordinaire, soit vous optez pour le régime normal et la vente va bien en grille 46 et au relevé, preuve du transport à l'appui.
Tout ou rien
sous la marge
régime normal
Faire les deux, verser la TVA sur la marge et inscrire la vente au relevé, amène tôt ou tard une question de l'administration.
Qui fait les deux — verser la TVA sur la marge et inscrire la vente au relevé — recevra tôt ou tard une question de l'administration, car le relevé de votre client et le vôtre ne concordent plus.
Non. L'exonération des livraisons intracommunautaires ne s'applique pas aux biens que vous vendez sous le régime de la marge. Si vous vendez un bien sous marge à un marchand français ou néerlandais, cela reste une vente sous marge et la TVA belge sur la marge reste due — même si votre acheteur a un numéro de TVA valide et que la pièce franchit réellement la frontière.
Tout dépend de la façon dont votre fournisseur facture. S'il vend sous son propre régime de la marge, il n'y a pas d'acquisition intracommunautaire : vous ne déclarez rien, vous ne déduisez rien, et votre prix d'achat est le montant total de la facture. S'il facture en autoliquidation, il s'agit bien d'une acquisition et elle entre dans votre déclaration.
Vintro Pro retient par pièce ce que vous avez payé, quand, et d’où elle vient. Votre liste de stock et votre TVA sur la marge se construisent pendant que vous travaillez.
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